Publications

Le devoir d’information selon la LSFin, in Expert Focus, 1-2/2020, pp. 37 – 40, Alexandre de Senarclens et Charlotte Séchaud, 2020 - Lien vers l'article

De la faute au risque. Evolution de la responsabilité civile pour le risque dans les droits prussien, français et allemand au XIXe siècle, monographie à paraître

« Les collisions de responsabilités fondées sur le risque – De la faute en tant que facteur d’imputation et de réparation du fardeau du dommage », in Les responsabilités fondées sur le risque, Colloque du droit de la responsabilité civile 2017, Franz WERRO / Pascal PICHONNAZ édit., Berne, Stämpfli, 2018, pp. 27 – 40

La résolution à l'amiable des conflits en droit du travail, in: Arbitrage, Médiation et autres modes pour résoudre les conflits autrement, Ordre des avocats de Genève-Commission ADR, 2018, Nathalie Subilia, 2018

Article de Mes Alexandre de Senarclens et Charlotte Séchaud intitulé « Une petite révolution pour les gérants indépendants » paru dans le quotidien LE TEMPS le 23 octobre 2018

Enregistrement du temps de travail : une modification législative qui peine à déployer ses effets, in : Le temps. Nathalie Subilia, 2016

Les règles professionnelles et les activités atypiques de l’avocat inscrit au barreau (co-auteur avec Michel Valticos), in : SJ 2015 II 191

« L’obligation de soins du médecin », in L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe, Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 55ss

Article de Me Alexandre de Senarclens intitulé « Quelques considérations juridiques et politiques pour la place financière suisse » paru dans le périodique Point de Mire de janvier 2015

International Liability of Corporate Directors: Switzerland, in: International Liability of Corporate Directors, co-author with Dimitri Iafaev, 2nd Ed., Release II, 2013, Juris Publishing, Inc., Denis Campbell and Christian Campbell (Eds.), pp. SW 1-34 Sonja Maeder Morvant, 2014

Article de Me Alexandre de Senarclens et Me David Lutran (RiveDroit Avocats, Paris), sur « Le banquier pris en étau entre les lois suisses et françaises », paru dans le quotidien LE TEMPS le 28 janvier 2014

"Point de presse" sur le secret de l'avocat, in : La Revue de l'Avocat, 2012

La location de services et le placement transfrontalier, in : Rémy Wyler (Ed.), Panorama II en droit du travail, 2012, pp. 553-564. Nathalie Subilia, 2012

La jurisprudence de la Commission du Barreau, 2006-2010, in : SJ 2011 II 153

Switzerland and United-States exchange of information in tax matters – Where do we stand? IBA Criminal Law Section News, Vol. 4, No. 1, April 2011, pp. 12-15. Sonja Maeder Morvant, 2011

Commentaire romand du Code de procédure pénale suisse, art. 12-21 CPP, co-auteur avec Marc Henzelin, in: Kuhn/Jeanneret (Eds.), Code de procédure pénale suisse, Basel, Helbing & Lichtenhahn, 2011, pp. 79-109. Sonja Maeder Morvant, 2011

Commentaire Romand, Loi sur les avocats LLCA (co-éditeur avec Mes Michel Valticos et Benoît Chappuis), Helbing Lichtenhahn, 2010

Getting the Deal Through – Construction 2009 in 34 jurisdictions worldwide, co-auteur avec Michael E. Schneider, Matthias Scherer, Samuel Moss, in : Robert S Peckar (Ed.), Getting the Deal Through, 2010, pp. 161-165. Nathalie Subilia, 2010

Getting the Deal Through – Construction 2011 in 35 jurisdictions worldwide, co-auteur avec Michael E. Schneider, Matthias Scherer, Samuel Moss, in : Robert S Peckar (Ed.), Getting the Deal Through, 2010, pp. 178-183. Nathalie Subilia, 2010 

Mutual legal assistance in tax matters – a Swiss revolution, New Journal of European Criminal Law – Special Edition, 2010, Vol. 0, pp. 17-23 Sonja Maeder Morvant, 2010

Court considers owner’s right to substitute contractors, co-auteur avec Michael E. Schneider, in : International Law Office, 2009, Newsletter. Nathalie Subilia, 2009 

Mutual judicial assistance between Switzerland and the EU States, co-author with Marc Henzelin, Journal of European Criminal Law, 2008, Vol. 3, pp. 49-62. Sonja Maeder, 2008

Conflits d'intérêts : l'autorité de surveillance des avocats est-elle fondée à intervenir préventivement ? (co-auteur avec Me Michel Valticos), in : Revue de l'Avocat, FSA, 2006

« Innovation ou rénovation ? Le retour du risque en tant que fondement refoulé de la responsabilité civile », in La réforme du droit de la responsabilité civile (B. Foëx et F. Werro édit.), Genève, Schulthess, 2004, pp. 1ss, en collaboration avec Me Christophe Pétermann 

« Warranty for intellectual property in the international sale of goods », in The Vindobona Journal of International commercial law and arbitration (2000) 4 VJ 1, Vienne, pp.30ss 

Autonomie et démocratie dans les communes genevoises, Helbing & Lichtenhahn, Bâle, Genève, 1998

Le secrétaire de la société anonyme, in : l'Expert-comptable suisse, 1986